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Le type de moteur sur la carte grise est une information dont tout propriétaire de véhicule doit disposer. La carte grise est également appelée certificat d’immatriculation. Ce document qui sert à attester de l’immatriculation de la voiture reprend certains éléments permettant d’identifier le moteur. On peut, entre autres, citer la source d’énergie et la cylindrée. Pour avoir la carte grise, le concessionnaire effectue la demande du certificat d’immatriculation pour les voitures neuves. Pour tout changement de carte grise, la responsabilité revient au propriétaire.

Le type de moteur sur la carte grise : de quoi s’agit-il ?

La carte grise est le document qui permet d’identifier un véhicule et qui le différencie d’un autre. À ce titre, elle comprend plusieurs éléments indispensables tels que le numéro SIV et l’identité du propriétaire. À cela s’ajoutent les caractéristiques du véhicule, notamment celles relatives au type de moteur.

Bon à savoir : depuis 2004, le format et le contenu de la carte grise sont uniformes sur tout le territoire européen. Cela facilite sa lecture par les autorités policières et les administrations des États membres.

Définition

Le type de moteur sur la carte grise est inclus dans le code moteur ou numéro moteur. Celui-ci se présente sous la forme d’une longue succession de lettres majuscules. Ces dernières peuvent être associées à un ou plusieurs chiffres, par exemple K4M ou LDA2. Chaque code représente les informations relatives au moteur. Pour l’exemple précédent, le K fait référence à un moteur de type K.

Chaque élément du code désigne donc une caractéristique du moteur comme l’alimentation ou la cylindrée. Dans certains cas, seuls les chiffres sont utilisés. Par ailleurs, le code moteur n’est pas propre à une marque ou un modèle de véhicule. Ainsi, un même code peut être attribué à des voitures de marques différentes.

Bon à savoir : le moteur est associé à un code moteur, lequel est aussi apposé sur l’étiquette d’identification. Celui-ci se trouve dans le coffre du véhicule ou dans le carnet d’entretien.

Utilité

Mis à part les dispositions légales relatives à l’identification des véhicules, le type de moteur sur la carte grise est une information qui est surtout utile pour le propriétaire. En effet, le code renseigne sur les caractéristiques du moteur. Ce qui permet d’identifier facilement les pièces détachées compatibles.

Ce code est d’autant plus indispensable lorsqu’il faut changer des pièces défectueuses du moteur avant un contrôle technique ou une contre-visite. Les fournisseurs de pièces automobiles peuvent également demander ce code pour trouver le composant qui convient.

Le propriétaire a la possibilité de modifier le moteur lui-même. Il peut changer de type de moteur sans considérer le code moteur. Cette décision peut être prise pour disposer d’un véhicule plus puissant. Dans ce cas, il est obligatoire de procéder au changement de la carte grise. La démarche étant indispensable du fait de la modification technique apportée.

Bon à savoir : pour toute modification ayant un impact sur les informations contenues dans la carte grise, le propriétaire doit respecter le délai de changement de la carte grise. Autrement, il s’expose à des sanctions.

Où se trouve le code moteur sur une carte grise ?

Le code moteur sur une carte grise fait partie intégrante du code d’identification du véhicule. Comportant une série de lettres et de chiffres, il représente différentes informations concernant le véhicule telles que le type du moteur. Dans la carte grise, ce code peut être lu dans la case D.2. Champ D.2.1 : le code d’identification national du véhicule

Pour les véhicules immatriculés avant l’année 1998

Pour les véhicules immatriculés avant l’année 1998, le code moteur est visible uniquement sur la carte grise. Il est placé dans la zone D.2 et fait partie d’une série de codes qui représentent le modèle ou la marque. Par exemple, le code 12AB34 désignait « AB » pour le type de moteur et « 12 » pour le modèle.

Pour les véhicules immatriculés à partir de l’année 1997

Pour les véhicules immatriculés à partir de l’année 1997, le code moteur est désormais lisible à plusieurs endroits. Ceci, hormis le code qui est inséré obligatoirement dans la zone D.2 de la carte grise. Selon les marques, il est donc possible de le trouver sur la fiche d’identification, sur la courroie de distribution ou encore sur le bloc moteur.

FAQ

Comment trouver le type de moteur sur une carte grise ?

Pour trouver le type de moteur sur la carte grise, il faut se référer à la zone D.2. Celle-ci contient un long code dont le code moteur du véhicule. C’est une succession de lettres ou de chiffres qui représente toutes les informations nécessaires sur le moteur ainsi que le véhicule. Ce code n’est pas exclusif à une marque ou à un modèle donné.

Que faire avec sa carte grise en cas de changement de moteur ?

Le changement de moteur requiert la modification de la carte grise lorsqu’il touche à l’aspect technique du véhicule. En effet, après une telle opération, l’information contenue dans la carte grise n’est plus à jour. Cette modalité est valable si le type de moteur a été modifié sans considération de l’ancien code moteur.

Où se trouve le code de moteur sur la carte grise ?

Le code moteur est une série de chiffres ou de lettres, parfois les deux à la fois. Il est inséré dans la zone D.2 de la carte grise d’un véhicule. Il correspond à une multitude d’informations portant sur le véhicule, dont le moteur. Il s’agit du type de moteur, de la source d’alimentation ou encore de la cylindrée. Le code moteur est aussi visible à d’autres endroits comme la courroie de distribution ou le bloc moteur du véhicule.

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Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L’ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris

Dernière mise à jour le 26/02/2021

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Stéphane
Stéphane
novembre 20, 2023 10:44 pm

Merci 👍🏾

Rédigé par

Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris